Mentions Légales et Transparence Institutionnelle

Identité de l'Association

Dénomination : Le COMITÉ DES FÊTES

Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901.

RNA : W273003190

SIREN : 811 161 868

Directeur de la Publication : Jean-Pierre Lambert (Président).

Hébergement et Infrastructure

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

Transparence Financière

Conformément aux statuts de notre organisation et à la législation relative aux associations loi 1901, Le COMITÉ DES FÊTES affirme sa mission de non-lucrativité. L'intégralité des ressources financières, qu'elles proviennent de subventions publiques ou de dons privés, est strictement réinvestie dans le développement de nos programmes éducatifs et d'animation communale. Aucune activité commerciale ne fait l'objet d'une quelconque exploitation sur ce portail. Les comptes annuels sont tenus à la disposition des autorités compétentes et des membres adhérents, garantissant ainsi une transparence de gestion rigoureuse au service de l'intérêt général.